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Éditeur du site
Le site https://envently.tech, présentant la marque commerciale EVENTLY, est édité par Zakariya Tarbane, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la microentreprise.
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E-mail : tarbane7@gmail.com
Directeur de la publication : Zakariya Tarbane.
Régime de TVA : franchise en base de TVA déclarée par l'exploitant. TVA non applicable, art. L.223 et suivants du code des impositions sur les biens et services (CIBS), ancien art. 293 B du CGI. Cette mention ne préjuge pas du traitement fiscal de prestations transfrontalières ou d'un changement ultérieur de régime.
Hébergeur
Hébergement VPS : Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Téléphone de contact public de l'hébergeur : +370 645 03378.
Site : www.hostinger.com.
Objet du service
EVENTLY fournit un service logiciel en ligne de réception de demandes de réservation, de gestion des disponibilités et, lorsque cette fonctionnalité est activée, de paiement d'acomptes. Les professionnels utilisant EVENTLY sont les seuls vendeurs des prestations événementielles qu'ils commercialisent ; EVENTLY n'est pas le loueur de robe, le photographe ou le pâtissier contractant avec le client final.
Propriété intellectuelle
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